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   Qui détient réellement Amiga ? Le jeu des chaises musicales avec les droits d’auteur et les marques Commodore et Amiga.
   | 6 mars 2015 | Business, , , , ,

Cet article est la traduction d’un article paru sur Amiga-News.de le 19 février dernier.

 
Cloanto confirme le transfert des droits d’auteur de Commodore/Amiga

Ces derniers mois, Cloanto a commencé la distribution du logiciel système de l’Amiga, faisant d’ailleurs référence pour cela au nom « Workbench » à la place du nom « AmigaOS », distribué sur une carte compact flash, sur des disquettes ou en dématérialisé.

Contacté par Amiga-News.de, Michael Battilana a confirmé que Cloanto détenait les droits d’auteur (copyright) sur tout ce qui avait été produit par Commodore/Amiga jusqu’en 1993.

L’accord avait pris fin en 2012, comme Michael Battilana l’explique : « Nous avions déjà des licences issues d’anciens accords avec différentes parties, comme Gateway ou Amiga Inc., qui étaient en partie exclusives. Le transfert de ces licences à Cloanto a ensuite été complété par de nouveaux accord il y a quelques années. »

La combinaison de ces multiples accords fait de Cloanto le détenteur des droits des produits et média Amiga, mais également du logiciel système, de la documentation, des publications détenues par Commodore, et des vidéos et des publicités pour les différentes lignes de produits de Commodore.

En 1997, ESCOM avait transféré tous les anciens droits d’auteur de Commodore/Amiga à Gateway, pas seulement ceux relatifs à l’Amiga. Ce sont ces droits qui ont été remis depuis à chaque nouveau détenteur des propriétés intellectuelles. Seules les marques « Commodore » (qui ne comprennent ni les brevets ni aucun droits d’auteur) ont été vendues à Tulip Computers en 1997.

Un coup d’oeil à la base de donnée du US Copyright Office confirme les assertions de Michael Battilana : les éléments listés sont bien affectés à Cloanto.

 

Note du rédacteur : Alors que les accords de Cloanto couvrent tout ce qui a été créé par Commodore/Amiga jusqu’en 1993, toutes les oeuvres protégées par le droit d’auteur ne sont pas listées dans la base de données publique. Comme la plupart des éditeurs, Commodore n’a pas tout déposé. Comme l’explique le US Copyright Office, l’enregistrement est volontaire et non obligatoire pour la protection. L’avantage résultant de cet enregistrement est qu’il est possible de faire des demandes de dommages et intérêts pour les propriétaires des droits en cas d’actions en justice.

 

Un aperçu de la propriété intellectuelle de l’Amiga

La propriété intellectuelle Amiga et dérivés est de plus en plus fragmentée au fil des années. Pour autant que nous le sachions, voici la liste des différents acteurs en possédant une partie :

  • Amiga Inc. détient le nom de domaine Amiga.com ainsi que les marques restantes liées à l’Amiga (liste partielle, au format PDF). Elle possède également une licence de la part de Cloanto pour les activités sur la plate-forme BlackBerry, et uniquement celle-ci.
  •  

  • Hyperion Entertainment, qui a eu droit récemment à une déclaration en banqueroute par un tiers (Note du traducteur : attention, ceci est différent d’un dépôt de bilan), possède une licence pour modifier et distribuer l’AmigaOS 3.1, une licence exclusive pour les marques AmigaOS et AmigaOne (limitée à l’utilisation avec AmigaOS 4 et plus) et une licence non exclusive pour la marque BoingBall (limitée également à l’utilisation avec AmigaOS 4 et plus). Les licences d’Hyperion ne peuvent être transférées à une tierce partie qu’avec le consentement d’Amiga Inc.
  •  

  • Cloanto possède les marques Amiga Forever et Workbench ainsi que les droits d’auteur pour tout ce qui est relatif à Commodore/Amiga et qui a été décrit ci-dessus.

 

Le statut particulier d’AmigaOS 3.5/3.9

AmigaOS 3.5 et 3.9 ont été développés et distribués par Haage&Partner, sous licence Amiga. De ce que nous en savons, cette licence a expiré (et a même été révoquée de manière prématurée dans le cas de l’AmigaOS 3.9), ce qui signifie qu’actuellement aucune des parties ne détient les droits pour ces versions.

Les modules individuels faisant partis d’AmigaOS 3.5 et 3.9 ont été par la suite redistribués par Cloanto avec le Workbenck 3.x (inclus dans Amiga Forever) et avec AmigaOS 4.

 

Petites mises à jour concernant AmigaOS 3.1

Dans la seconde moitié des années 90, Heinz Wrobel et Olaf Barthel ont mis à disposition plusieurs mises à jour pour AmigaOS 3.1 via le site site internet Amiga. Ces mises à jour ont été mises en ligne il y a quelques temps dans la zone de téléchargement du site de Cloanto.

 

Source : Amiga-News.de

Merci à Croquemitaine d’avoir proposé une information similaire.




Les commentaires appartiennent à leurs auteurs.
Nous ne sommes pas responsables de leur contenu.


Auteur Conversation
pulp Posté le 6 mars 2015

Photo du profil de pulp

Merci beaucoup Batteman, enfin quelqu’un qui éclaire un peu la situation !

La question a 1000 dollars reste : Cloanto va t’il reprendre le développement ?

Aprés on sait trés bien que sur Amiga l’os est développé principalement par la communauté. Donc la question serait plutôt : cloanto veut il travailler avec la communauté pour faire avancer le développement ? Si ils pouvaient reprendre le travail de documentation, d’information, et de support aux développeurs que faisait Commodore ce serait vraiment génial. Par exemple un nouvel environement de dév, un sdk etc, on peut toujours réver.



Guibrush Posté le 6 mars 2015

Photo du profil de Guibrush

Reprendre le développement de quoi ? Si c’est d’AmigaOS 4, c’est impossible sans le consentement d’Amiga Inc., qui vraissemblablement ne le donnera pas. Si c’est recommencer à 0, je ne suis pas sur que ce soit la bonne solution. Un accord avec la Morphteam pour un renomage en AmigaOS 5 ? Ce serait marrant ça 🙂
En fait, pour que le développement d’OS4 continue, il en ressort de ces documents que seul deux possibilités existent : soit Hyperion ne fait pas faillite et continue, soit quelqu’un rachete Hyperion au complet (ça veut dire y compris les dettes).



Hialmar Posté le 6 mars 2015

Photo du profil de Hialmar

Merci pour les infos mais il faudrait peut-être préciser qu’Hyperion n’a pas vraiment déposé le bilan. C’était juste un pb administratif non ?



BatteMan Posté le 6 mars 2015

Photo du profil de BatteMan

Hialmar : J’ai un poil modifié la news pour que ce soit plus clair. Je vais essayer de faire une news là-dessus ce week-end, sur le même style que celle-ci.


/me aime bien ce genre de news touffues ! 😉



Guibrush Posté le 6 mars 2015

Photo du profil de Guibrush

Le fin mot de l’histoire n’est pas encore connu. Ben Hermas dit que c’est un problème administratif du au fait que le gars qui gère l’administratif de la société n’a pas transmit à temps le courrier informant de la mise en liquidation, et que de ce fait Hyperion n’a pas pu régler le cas dans le délais imparti. Neanmoins, une telle procédure découle tout de même forcément d’un créancier qui n’a pas été payé. Les seules questions sont petit a de savoir si l’argent est du, et petit b si dans ce cas Hyperion peut payer.



draco2bordo Posté le 6 mars 2015

Photo du profil de draco2bordo

Si il y a besoin d’éclaircir les choses :
Mos et Aos c’est PPC , AmigaOS 3.X c’est 680X0 .Les développements doivent aller dans ce sens . Pour le PPC , Cloanto n’a pas son mot a dire (d’après ce que l’on sait) et par contre ce serait bien qu’il se rapproche du projet Vampire/ …



Hialmar Posté le 6 mars 2015

Photo du profil de Hialmar

En tout cas je croise les doigts pour eux.

J’aime bien leur système et je trouverai dommage qu’ils disparaissent.

Le coup de la sortie de la 4.1 FE a petit prix quasi au moment ou WinUAE peut le faire fonctionner à dû leur rapporter pas mal de fric rapidement de gars comme moi qui voulaient tester AOS sans avoir à débourser la somme nécessaire à une machine dédiée.



zouzou Posté le 15 mars 2015

Photo du profil de zouzou

leur soucis, c’est qu’ils sont autistes.



ACE Posté le 15 mars 2015

Photo du profil de ACE

??? Pourquoi denigerer les autistes ? c est bien bas 🙁



zouzou Posté le 15 mars 2015

Photo du profil de zouzou

denigérer, je ne saurai faire



ACE Posté le 16 mars 2015

Photo du profil de ACE

Je sais que ce n etait pas ton but. Mais en france on a une facheuse tendance a se moquer du handicap. Quand on est concerne cela fait de la peine.



ACE Posté le 16 mars 2015

Photo du profil de ACE

Cela dit je ne porte pas hyperion dans mon coeur.



leo Posté le 16 mars 2015

Photo du profil de leo

Cloanto aurait-il le droit de distribuer librement les ROM (parlons des plus anciennes: 1.x), et seulement les ROM (pas de workbench,…) ?

Je comprends bien que ce n’est pas du tout leur volonté, mais je me demandais si légalement, ils en auraient la possibilité.








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