Accord à l’amiable entre Hyperion Entertainment et Amiga Corporation

Attendue, espérée, voire crainte depuis longtemps, voilà que l’annonce est finalement tombée hier (merci Sethghost d’en avoir parlé dans notre forum hier soir !) : Amiga Corporation et Hyperion Entertainment BV ont finalement conclu un accord à l’amiable !

Vous trouverez ci-dessous une traduction de l’excellent article posté sur le site de nos confrères allemands d’Amiga-News.de :

Cette annonce semble faire suite à la divulgation publique de l’accord signé aujourd’hui, dans le cadre d’une demande de rejet du procès aux États-Unis.

Amiga-News.de a examiné le contrat (PDF), qui remplace l’ancien accord entre Hyperion et Amiga Inc. datant de 2009, et ils ont tenté d’en résumer brièvement les points clés. Il convient de noter qu’ils se sont limités aux principaux sujets. En effet, le contrat réel est considérablement plus détaillé et contient diverses dispositions supplémentaires, dont la plupart concernent Hyperion.

Marques commerciales
La question des marques commerciales, à l’origine du litige juridique (voir l’actualité du 27 décembre 2017 sur Amiga-News.de), a été résolue : Hyperion reconnaît la propriété par Amiga Corporation de toutes les marques Amiga pertinentes. Les enregistrements de plus de 20 marques (« Kickstart », « Workbench », « AmigaOS », « BoingBall » et autres) qui avaient été demandé ou déjà obtenu par Hyperion dans le monde entier, seront transférés à Amiga Corporation.

AmigaOS 4
AmigaOS 4 reste la propriété de Hyperion. Il peut continuer à être distribué comme auparavant, sans redevances de licence. Pour faciliter cela, l’entreprise reçoit une licence d’utilisation du code source d’AmigaOS 3.1, ainsi qu’une licence exclusive pour la marque « AmigaOne » et des licences non exclusives pour les marques « AmigaOS » et « BoingBall ». Les termes « Workbench » et « Kickstart » peuvent également être utilisés pour désigner les composants correspondants du système d’exploitation. De plus, AmigaOS 3.1 peut être distribué dans le cadre d’AmigaOS 4 afin d’assurer la compatibilité avec les anciens logiciels.

La nouveauté réside dans le fait que la licence autorise explicitement le support de tous les processeurs, à l’exception du m68k. AmigaOS 4 n’est donc plus lié au PowerPC.
Les droits garantis ici par Hyperion ne sont transférables qu’avec le consentement écrit préalable d’Amiga (par exemple, en cas de dissolution de l’entreprise ou de fusion avec une autre partie).

AmigaOS 3
Pour la première fois, Hyperion obtient également une licence explicite pour distribuer AmigaOS 3.2 ainsi qu’AmigaOS 3.3, qui n’a pas encore été publié.
Cependant, cette licence expirera le 31 décembre 2027, date à partir de laquelle Hyperion devra se retirer du marché des processeurs 68k.

La vente de ces versions du système d’exploitation est autorisée uniquement sous forme de mises à jour pour des systèmes disposant déjà d’AmigaOS. La licence ne peut donc pas être utilisée pour des consoles rétro ou la distribution numérique de jeux classiques Amiga (afin de permettre de les rendre jouables via émulateur, par exemple). Par ailleurs, les conditions d’utilisation des marques d’Amiga et du code source 3.1 sont similaires à celles d’AmigaOS 4.

Amiga Corporation perçoit des revenus provenant des ventes de 3.2 et 3.3. Une redevance sera payée pour chaque copie numérique ou physique vendue. Cependant, le montant exact de ces redevances est masqué dans le document mis à disposition.

Après son retrait du marché 68k, Hyperion devra remettre le code source de ses versions d’AmigaOS 3 à Amiga.
Toutefois, le code rétroporté depuis AmigaOS 4 est expressément exclu de cette obligation.
Les version d’AmigaOS 3 n’est pas explicite et clairement détaillé dans le document. Dans la section 1.n, le « Logiciel » appartenant à Amiga Corporation est défini comme « AmigaOS 3.1 [ainsi que] toutes les améliorations, modifications, corrections et mises à jour y afférentes, y compris, sans s’y limiter, AmigaOS 3.1.3 et 3.1.4 et toutes leurs corrections et mises à jour ». Cela inclurait vraisemblablement les versions 3.2 et 3.3, qui, à l’exclusion du code rétroporté depuis OS4, devraient alors être transférées à Amiga d’ici fin 2027. Cependant, la section 7.a.i stipule que Hyperion n’est pas obligé de remettre à Amiga le code source d’AmigaOS 3.2 ou d’AmigaOS 3.3.

Amiga-News.de s’est rapproché de Mike Battilana/Amiga Corporation afin de clarifier ce point. Ce résumé sera mis à jour si nécessaire.

Pour garantir qu’Amiga puisse poursuivre le développement d’AmigaOS 3 après le retrait de Hyperion, cette dernière devra, lors de son retrait, libérer tous les développeurs impliqués dans le projet de toute obligation envers leur société. De plus, avec effet immédiat, aucun nouvel accord ne pourra être conclu avec des développeurs externes selon lequel le développeur conserverait ensuite des droits sur le travail qu’il livrerait.

Sources : Amiga-News.de & le site de Hyperion-Entertainment