Cloanto confirme le transfert des droits d’auteur de Commodore/Amiga

Ces derniers mois, Cloanto a commencé la distribution du logiciel système de l’Amiga, faisant d’ailleurs référence pour cela au nom “Workbench” à la place du nom “AmigaOS », distribué sur une carte compact flash, sur des disquettes ou en dématérialisé.

Contacté par Amiga-News.de, Michael Battilana a confirmé que Cloanto détenait les droits d’auteur (copyright) sur tout ce qui avait été produit par Commodore/Amiga jusqu’en 1993.

L’accord avait pris fin en 2012, comme Michael Battilana l’explique : “Nous avions déjà des licences issues d’anciens accords avec différentes parties, comme Gateway ou Amiga Inc., qui étaient en partie exclusives. Le transfert de ces licences à Cloanto a ensuite été complété par de nouveaux accord il y a quelques années.”

La combinaison de ces multiples accords fait de Cloanto le détenteur des droits des produits et média Amiga, mais également du logiciel système, de la documentation, des publications détenues par Commodore, et des vidéos et des publicités pour les différentes lignes de produits de Commodore.

En 1997, ESCOM avait transféré tous les anciens droits d’auteur de Commodore/Amiga à Gateway, pas seulement ceux relatifs à l’Amiga. Ce sont ces droits qui ont été remis depuis à chaque nouveau détenteur des propriétés intellectuelles. Seules les marques “Commodore” (qui ne comprennent ni les brevets ni aucun droits d’auteur) ont été vendues à Tulip Computers en 1997.

Un coup d’oeil à la base de donnée du US Copyright Office confirme les assertions de Michael Battilana : les éléments listés sont bien affectés à Cloanto.

Note du rédacteur : Alors que les accords de Cloanto couvrent tout ce qui a été créé par Commodore/Amiga jusqu’en 1993, toutes les oeuvres protégées par le droit d’auteur ne sont pas listées dans la base de données publique. Comme la plupart des éditeurs, Commodore n’a pas tout déposé. Comme l’explique le US Copyright Office, l’enregistrement est volontaire et non obligatoire pour la protection. L’avantage résultant de cet enregistrement est qu’il est possible de faire des demandes de dommages et intérêts pour les propriétaires des droits en cas d’actions en justice.

Un aperçu de la propriété intellectuelle de l’Amiga

La propriété intellectuelle Amiga et dérivés est de plus en plus fragmentée au fil des années. Pour autant que nous le sachions, voici la liste des différents acteurs en possédant une partie :

• Amiga Inc. détient le nom de domaine Amiga.com ainsi que les marques restantes liées à l’Amiga (liste partielle, au format PDF). Elle possède également une licence de la part de Cloanto pour les activités sur la plate-forme BlackBerry, et uniquement celle-ci.

 

• Hyperion Entertainment, qui a eu droit récemment à une déclaration en banqueroute par un tiers (Note du traducteur : attention, ceci est différent d’un dépôt de bilan), possède une licence pour modifier et distribuer l’AmigaOS 3.1, une licence exclusive pour les marques AmigaOS et AmigaOne (limitée à l’utilisation avec AmigaOS 4 et plus) et une licence non exclusive pour la marque BoingBall (limitée également à l’utilisation avec AmigaOS 4 et plus). Les licences d’Hyperion ne peuvent être transférées à une tierce partie qu’avec le consentement d’Amiga Inc.

 

• Cloanto possède les marques Amiga Forever et Workbench ainsi que les droits d’auteur pour tout ce qui est relatif à Commodore/Amiga et qui a été décrit ci-dessus.

Le statut particulier d’AmigaOS 3.5/3.9

AmigaOS 3.5 et 3.9 ont été développés et distribués par Haage&Partner, sous licence Amiga. De ce que nous en savons, cette licence a expiré (et a même été révoquée de manière prématurée dans le cas de l’AmigaOS 3.9), ce qui signifie qu’actuellement aucune des parties ne détient les droits pour ces versions.

Les modules individuels faisant partis d’AmigaOS 3.5 et 3.9 ont été par la suite redistribués par Cloanto avec le Workbenck 3.x (inclus dans Amiga Forever) et avec AmigaOS 4.

Petites mises à jour concernant AmigaOS 3.1

Dans la seconde moitié des années 90, Heinz Wrobel et Olaf Barthel ont mis à disposition plusieurs mises à jour pour AmigaOS 3.1 via le site site internet Amiga. Ces mises à jour ont été mises en ligne il y a quelques temps dans la zone de téléchargement du site de Cloanto.